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Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief 7211.14 - - Autres, d’une épaisseur de … Simplement laminés à froid : 7211.23 - - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone 7211.29 - - Autres 7211.90 - … pliés, de bandes de transporteurs, dans l’industrie automobile et pour la production de nombreux autres articles …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… se présentent habituellement sous forme de pellets ou de semoules et occasionnellement sous forme de gâteaux, de la … épuisé restant dans la cuve‑matière après le soutirage du moût. 2)   Les radicelles de malt provenant de la … ou du raffinage du sucre ( n° 17.03 ). b)    Les levures mortes ( n° 21.02 ). c)     Les salins de betteraves, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… ou fibres de cuir. 2)    Par agglomération, sans liant, de morceaux de cuir superposés et fortement comprimés. 3)    … peut être peint, poli, grainé ou estampé, meulé au moyen d'abrasifs (cuir suédé), verni ou métallisé. Il reste … reconstitués, etc. 4)    La farine de cuir, provenant de la mouture de déchets de cuir et utilisée notamment pour la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… 6115.21 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.22 - - De fibres synthétiques, … - Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex               - Autres : 6115.94 - - De … ( Chapitre 64 ). d)    Les jambières, y compris les bas de montagne sans pied, munis ou non d'un sous-pied ( n° 64.06 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… édulcorants ou aromatisées . 2)   Les boissons telles que limonade, cola, boissons à l'orange ou au citron , … titre alcoométrique volumique a été ramené à 0,5 % vol. ou moins.         2)   Les bières de gingembre et les bières … 3)   Les mélanges de bière et de boissons non alcooliques (limonade, par exemple) dont le titre alcoométrique volumique …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… et en tiges de plumes.  Ce sont notamment : 1)   Les plumes montées, c'est-à-dire les plumes qui sont munies d'un fil … duvet. 4)   Les éventails formés de plumes de parure et à monture en toutes matières. Toutefois les éventails à monture en métaux précieux relèvent du n° 71.13 . Par …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… -      de façon longitudinale ou hélicoïdale en continu au moyen de galets pour les produits laminés plats enroulés ou -      de façon longitudinale en discontinu au moyen d'une presse ou d'une machine à rouler pour les … et avec un flux protecteur contre l'oxydation du métal au moment de la fusion. Après le soudage, il subsiste une …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… couvre les plaques en métaux communs comportant des mots, des lettres, des chiffres ou des dessins, émaillés, … imprimés en creux ou en relief, gravés, ajourés, estampés, moulés, formés ou obtenus par tout autre procédé et donnant … position comprend également les chiffres, lettres et motifs isolés devant servir à la fabrication des plaques …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… par le décapant et le fondant (chlorure de zinc, chlorure d'ammonium, borax, quartz, colophane, lanoline, par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… essentiellement deux axes porte‑bobines, dont l'un au moins est muni d'un dispositif permettant sa rotation. 7)    … électrophones. 8)    Les saphirs et diamants , travaillés, montés ou non pour pointes de lecture. 9)    Les graveurs , … constitutive : Chapitre 39 , Section XV , etc.). b)    Les moteurs électriques pour appareils d'enregistrement ou de …

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