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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux 3815.19 ‑ ‑ … (connues sous le nom de catalyseurs supportés ), soit de mélanges à base de substances actives. Il s'agit dans la majeure partie des cas de certains métaux, d'oxydes métalliques, d'autres composés métalliques …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… position ne couvre pas cependant l’or plaqué ou doublé de métaux précieux. * * * L'or est un métal de couleur jaune caractéristique, inoxydable à toutes … régale l'attaque). C'est après l'argent et le cuivre, le meilleur conducteur de la chaleur et de l'électricité. C'est …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… minérales (soude, chaux, sulfates), de déchets de poils, de membranes ou de peaux. Ils se présentent sous forme de … de poissons oxydées, émulsionnées ou polymérisées (ou des mélanges de ces huiles entre elles) mélangées avec du suint, du suif, des huiles de résine, …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, … du n° 45.02 . 2) Les déchets de liège, naturel ou aggloméré , constitués par les chutes, rognures et débris … ou pulvérisé reste classé dans la présente position, même s'il a été coloré, imprégné, grillé ou expansé par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité …
Classification opinions
… de 0,92. Le produit est obtenu par extrusion, après le mélange et la fusion de ces deux matières premières. Les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… grande vitesse de coupe, sont utilisés pour letravail des métaux et autres matières dures (outils de tours, fraises, … outils, ils relèvent des positions propres aux outils eux-mêmes et notamment du n° 82.07. Sont en outre exclus de cette position : a) Les carbures métalliques non frittés, à l'état pur ( n° 28.49 ). b) …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou …
Explanatory notes
… 04.02 ‑ Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou … (+) . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses … pâteux ou solide (en blocs, en poudre ou en granulés), même conservés ou reconstitués. Le lait en poudre peut être …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des …
Explanatory notes
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des … Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments …