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Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22

Classification opinions

… et enserrées dans une enveloppe en papier à cigarettes. Application de RGI 4. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la Section …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… automatique de monnaie, présenté isolément, destiné à être utilisé en combinaison avec une caisse enregistreuse qui lui …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91

Classification opinions

… destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.90

Classification opinions

… de surface) ajouté aux seules fins de la sécurité et de faciliter la manipulation ou le transport. Adoption : 1995 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19

Classification opinions

… d'environ 1 mm de large et d'une longueur maximale de 4 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… et un dessus constitués de deux panneaux de papier kraft plissé (crêpé) cousus ensemble le long du bord sur le …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91

Classification opinions

… sucre de canne), additionnée en tant que matière colorante. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13

Classification opinions

… de puissance continue et 410 kVA de puissance de secours. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31

Classification opinions

… de transmission actionnant un axe destiné à recevoir une poulie et muni d'un dispositif de freinage. Adoption : 1965 …

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