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Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… d'oxyde de fer) est une roche compacte, formée de petits cristaux durs et de particules de mica. Il est souvent importé en … pourrie , d'un aspect gris cendré, utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, et le grenat des variétés autres …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… des fils fins, fait disparaître les derniers résidus végétaux qui demeuraient accrochés aux fibres et élimine les … . Il est à noter que les rubans de coton cardé, par exemple ceux qui sont utilisés par les coiffeurs et que l'on désigne …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… signaler que sont exclus de la position : a) Les montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. Ces montres, etc. relèvent du … conditions stipulées dans le premier paragraphe, notamment ceux à pendule, ceux comportant tout autre système …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… marche. Ces mouvements peuvent être groupés en cinq types principaux : 1)    mouvements mécaniques; 2)    mouvements … (diodes émettrices de lumière (LED) ou affichages à cristaux liquides (LCD)). Les mouvements mécaniques ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… d’encre, etc.). Sont exclus de la position : a)    Les rouleaux de papier carbone ou d’autres papiers à copier que … caisses enregistreuses, etc., lorsqu’on veut obtenir un deuxième exemplaire des fiches imprimées. Ces rouleaux qui ne peuvent être utilisés comme rubans de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… de sucre pour que leur conservation soit assurée. Les principaux produits confits au sucre consistent en fruits … (marrons glacés ), noix, etc.), en quartiers ou en morceaux de fruits (oranges, citrons, ananas, etc.), en … compris dans le Chapitre 8  les fruits secs (dattes, pruneaux, etc.) même si de faibles quantités de sucre ont …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… la présente position (et qui sont énumérés limitativement aux points 1) et 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur … nappes de table, par exemple) et articles d'ameublement (rideaux, tentures, tapis de table, par exemple). La présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… explicative du n°  72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Un certain nombre de … les produits laminés à froid de la présente position de ceux laminés à chaud du n°  72.08 (voir les Considérations … présente position ont en général des emplois différents de ceux de leurs homologues laminés à chaud. Ces produits sont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… ou d'autres matières, destinés à être placés devant les yeux, soit pour corriger certains défauts de la vue, soit … Les lunettes protectrices et autres articles employés aux mêmes fins sont constitués généralement par des disques … optiquement ou du n° 70.15 , dans le cas contraire; quant aux verres de lunetterie, en autres matières que le verre, …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

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