… dans des pièces plus grandes sans autre ouvraison (certains torchons ou couvertures, par exemple), même présentés pliés … donne au produit obtenu sa caractéristique principale. Toutefois, la présente position ne comprend pas les produits … explicative du n° 40.08, respectivement). Les feutres pour toitures , constitués par des feutres proprement dits …
… aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) de … de la Section XI). Les fils de poils fins sont utilisés surtout pour la fabrication d'étoffes de bonneterie ou de tissus pour vêtements légers …
… avec des fils de poils grossiers ou de crin (n° 51.10). Toutefois les tissus de crin peuvent être fabriqués avec des … par exemple), pour l'habillement (comme doublures ou entretoiles pour tailleurs, etc.). Les tissus faits de crins … de crin sont employés notamment pour la fabrication d'entretoiles pour tailleurs. Sont exclus de cette position …
… sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement automatiques 8450.12 - - Autres machines, avec essoreuse … couvre les machines à laver (même électriques et de tout poids) à usage domestique ou des types utilisés dans … ici lesdites machines comportant un dispositif de séchage. Toutefois, les machines à nettoyer à sec relèvent du n° …
… peut avoir une consistance sirupeuse; il corrode la peau, surtout lorsqu'il est concentré. Le peroxyde d'hydrogène est présenté dans des touries. Le peroxyde d'hydrogène est très instable en milieu … Aussi, en vue d'assurer sa conservation, est‑il presque toujours additionné de petites quantités de substances …
… ou moulage sous forme de plaques, plaquettes, baguettes, bâtons et autres formes similaires, qui n’ont pas subi … des produits exclus de cette position sont ici en tout point applicables. Sont, en outre, exclus de cette … de gélatine ( n° 38.24 ). e) Les ouvrages moulés en tourbe ( n° 68.15 ). f) Les modèles conçus pour la …
… - - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit … séparés les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et des mitaines, … ). d) Les gants (moufles) pour frictions et les gants de toilette ( n° 63.02 ). …
… depuis les cloches jusqu'aux chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont … ). g) Les garnitures en toutes matières (boucles, fermoirs, boutons, insignes, fleurs artificielles, plumes, etc.), …
… en fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de récipients de toute capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz comprimés ou liquéfiés (hélium, oxygène, … etc.) avec un liant (ciment, par exemple) parfois imbibé d'acétone, destinée à faciliter le remplissage et à prévenir …
… une génératrice produisant de l'électricité qui, à son tour, alimente les moteurs de traction actionnant les roues. … à une boîte de vitesses. 2) Les locomotives à vapeur de tous types, y compris les locomotives à turbine actionnant … ou plusieurs essieux, qui supporte un réservoir fermé en tôle destiné à contenir l'eau, et une soute à combustible. * …
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