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Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… ‑ ‑ Huîtres 1605.52 ‑ ‑ Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages 1605.53 ‑ ‑ Moules 1605.54 ‑ ‑ Seiches, sépioles, calmars et encornets 1605.55 ‑ ‑ Poulpes ou pieuvres 1605.56 ‑ ‑ Clams, … les moules, le poulpe, le calmar et les escargots. Les principaux autres invertébrés aquatiques préparés ou …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… noix muscade se trouvant entre le brou et la coque. Cette substance, qui est découpée en bandelettes ou en lanières, … variétés, la couleur est d'un blond clair, quelquefois blanche. c)    Les amomes et cardamomes , parmi lesquels, on … de coques isolées, de la grosseur d'un grain de raisin, blanchâtres, arrondies, à trois côtés saillants, légères et …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à la main. Les … a)    Les pistolets d'abattage à cheville, les pistolets lance‑fusées (pour signalisation, etc.), les pistolets et revolvers pour le tir de cartouches à blanc (à canon plein ou bouché, ou à barillet à alvéoles …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… A)   Caséines et leurs dérivés . 1)   La caséine est la principale matière protéique entrant dans la composition du … généralement sous forme d'une poudre granuleuse, de couleur blanc jaunâtre, soluble en milieu alcalin, mais insoluble … sont généralement employés dans la préparation d'aliments concentrés ou de produits pharmaceutiques, et le caséinate …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 … ce n'est à titre d'accessoires ou de garnitures de minime importance tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à … les articles de bijouterie de fantaisie non finis ou incomplets (boucles d'oreilles, bracelets, colliers, etc.), …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… 82 ou 83 et qui ne relèvent pas d'autres Chapitres de la Nomenclature, en fonte (telle que définie à la Note 1 du … on considère comme : 1) Tubes et tuyaux Les produits creux concentriques de section constante, avec un seul creux … la même forme. Les tubes et tuyaux en acier sont de section principalement circulaire, ovale, carrée ou rectangulaire. …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… en matières textiles (par exemple, épaisseur, rigidité et résistance), mais qui sont utilisés à d'autres fins … (c'est‑à‑dire de tapis destinés à être placés au milieu du plancher des pièces ou sur un escalier), de passages ou de … tapis comportant sur l'envers un tissu ou un nontissé ou encore une feuille ou plaque en caoutchouc ou en matière …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… étalonné stipulées dans la Note 3 du Chapitre. En ce qui concerne la distinction à établir entre les farines des n°s 11.01 ou … de la première opération. La semoule de blé dur est la principale matière première utilisée pour la fabrication des …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… avoir été soumis à un traitement thermique modéré destiné principalement à en assurer une meilleure conservation en …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… Cette catégorie comprend les animaux des genres Bubalus, Syncerus et Bison . Parmi ceux-ci, on peut citer : A)   Les … Anoa depressicornis ). B)    Les buffles d'Afrique du genre Syncerus , tels que le buffle nain ( Syncerus nanus ) et le grand buffle de Caffrerie ( Syncerus …