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Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… parmi les raisins frais, non seulement les raisins de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… du n°  72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… du n°  74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte en est exclue ( n° 14.01 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… du n°  74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… 74.07 et  74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… jusqu'au plomb électrolytique affiné, en masses, blocs, lingots, saumons, plaques, pains, baguettes, etc.; …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… les suivantes : 1)  Les chicorées Witloof ou de Bruxelles (blanchies) ( Cichorium intybus var. foliosum ). 2)  Les …

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