… respectives (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement). Au nombre de ces tissus, on peut citer ceux qui sont imprégnés … de ces traitements. 2) Qu'il s'agisse de produits non rigides, c'est‑à‑dire pouvant être enroulés à la main, … 15 °C et 30 °C. 3) Que le tissu ne soit pas entièrement noyé dans la matière plastique ni enduit ou recouvert sur …
… propreté (première de propreté et talonnette de propreté, notamment) qui se collent sur la semelle première du côté de … ou coussinets (généralement en caoutchouc mousse et qui n'occupent que l'endroit où repose le talon du pied). II.- … pour recouvrir une plus ou moins grande partie de la jambe; nombre d'entre eux peuvent aussi recouvrir la cheville et le …
… formant bobine et, à l'intérieur de cette bobine, un noyau de fer doux massif ou feuilleté. Le champ magnétique … adhérant aux deux pôles. Les aimants permanents ont de nombreuses applications; présentés isolément, ils relèvent … sont spécialement conçus en vue d'autres applications, notamment pour servir, sur les bateaux de sauvetage, à la …
… la détérioration du bois ou faciliter le transport. Sont notamment compris ici, pourvu qu’ils soient présentés sous … utilisés pour l’obtention de feuilles de placage, les bois non appointés ni fendus, tels que pieux, échalas, poteaux et … madriers, chevrons, etc. ( n ° s 44.07 ou 44.18 ). ° ° ° Notes explicative de sous‑positions. N°s 4403.11 et 4403.12 …
… plastiques, renfermant une charge linéaire de poudre noire. B) Les cordeaux détonants . Les cordeaux … et sont généralement constitués d’une âme ou d’un noyau de PETN ou penthrite (tétranitrate de pentaérythritol) … formant un pont électriquement résistant ; ce filament est noyé dans une perle d’allumage. Il est utilisé pour mettre …
… Ils peuvent être contenus dans des caissons étanches. Nombre d'accumulateurs alcalins peuvent avoir l'apparence … Les accumulateurs sont classés ici, qu'ils soient ou non munis de leur électrolyte. Les accumulateurs comportant …
… de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … la teneur combinée en théobromine et en caféine. Il est à noter que le terme cacao couvre le cacao sous toutes ses …
Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. …
… * * * Les générateurs de gaz susvisés utilisent de nombreux combustibles solides : houille, coke, lignite, … utilisations particulières (l'alimentation des moteurs notamment), le gaz issu du générateur doit être entièrement débarrassé des résidus nocifs dont il est chargé (poussières, goudrons, composés …
… compris ceux pour véhicules, répondant aux conditions de la Note 2 du présent Chapitre) et notamment : Les chaises (y compris les chaises … ou en matières plastiques alvéolaires (recouverts ou non), relèvent du n° 94.04 même s'ils sont manifestement …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
