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Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… respectives (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement). Au nombre de ces tissus, on peut citer ceux qui sont imprégnés … de ces traitements. 2)    Qu'il s'agisse de produits non rigides, c'est‑à‑dire pouvant être enroulés à la main, … 15 °C et 30 °C. 3)    Que le tissu ne soit pas entièrement noyé dans la matière plastique ni enduit ou recouvert sur …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… propreté (première de propreté et talonnette de propreté, notamment) qui se collent sur la semelle première du côté de … ou coussinets (généralement en caoutchouc mousse et qui n'occupent que l'endroit où repose le talon du pied). II.- … pour recouvrir une plus ou moins grande partie de la jambe; nombre d'entre eux peuvent aussi recouvrir la cheville et le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… des divers acides boriques, principalement de l'acide normal ou orthoborique (H 3 BO 3 ) du n° 28.10. Relèvent de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… formant bobine et, à l'intérieur de cette bobine, un noyau de fer doux massif ou feuilleté. Le champ magnétique … adhérant aux deux pôles. Les aimants permanents ont de nombreuses applications; présentés isolément, ils relèvent … sont spécialement conçus en vue d'autres applications, notamment pour servir, sur les bateaux de sauvetage, à la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… la détérioration du bois ou faciliter le transport. Sont notamment compris ici, pourvu qu’ils soient présentés sous … utilisés pour l’obtention de feuilles de placage, les bois non appointés ni fendus, tels que pieux, échalas, poteaux et … madriers, chevrons, etc. ( n ° s 44.07 ou 44.18 ). ° °   ° Notes explicative de sous‑positions. N°s 4403.11 et 4403.12 …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… plastiques, renfermant une charge linéaire de poudre noire. B)   Les cordeaux détonants .        Les cordeaux … et sont généralement constitués d’une âme ou d’un noyau de PETN ou penthrite (tétranitrate de pentaérythritol) … formant un pont électriquement résistant ; ce filament est noyé dans une perle d’allumage.  Il est utilisé pour mettre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… Ils peuvent être contenus dans des caissons étanches.  Nombre d'accumulateurs alcalins peuvent avoir l'apparence … Les accumulateurs sont classés ici, qu'ils soient ou non munis de leur électrolyte. Les accumulateurs comportant …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         … la teneur combinée en théobromine et en caféine. Il est à noter que le terme cacao couvre le cacao sous toutes ses …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         … plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… * *    * Les générateurs de gaz susvisés utilisent de nombreux combustibles solides : houille, coke, lignite, … utilisations particulières (l'alimentation des moteurs notamment), le gaz issu du générateur doit être entièrement débarrassé des résidus nocifs dont il est chargé (poussières, goudrons, composés …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… compris ceux pour véhicules, répondant aux conditions de la Note 2 du présent Chapitre) et notamment : Les chaises (y compris les chaises … ou en matières plastiques alvéolaires (recouverts ou non), relèvent du n° 94.04  même s'ils sont manifestement …