… ou de toilette et leurs parties La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux ferreux visés … ou de toilette. On y range en outre les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage, du genre de ceux … ou d'économie domestique ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) (voir la Note explicative du n° 73.23). c) …
… imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée et les scaphandres de protection contre les radiations, non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que les … de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n ° 62.09 , sont à classer dans …
… ‑ Rhum et autres eaux‑de‑vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre 2208.50 ‑ … activé. 6) Les boissons spiritueuses, généralement appelées liqueurs, comme : l’ anisette , obtenue avec de … de la distillation du jus fermenté des caroubes. 13) Les apéritifs alcooliques ( absinthe , bitters , amers , etc.) …
… La présente position couvre, sous réserve des exclusions ci‑après, l'ensemble des sièges (y compris ceux pour véhicules, répondant aux conditions de la Note 2 du présent Chapitre) et notamment : Les chaises (y compris les chaises … rembourrage ni de ressorts, ni les sièges sur lesquels est appliquée une simple couche de tissu doublé d'une mince …
… en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le … non précisées dans les positions précédentes du présent Chapitre ainsi que les articles en caoutchouc non vulcanisé, … que soit la matière constitutive du support (classement d’après le support : n ° s 39.19, 40.08, 48.23, 56.03 ou 59.06 …
… canons antichars, etc.), obusiers, mortiers, etc. Appartiennent à ce groupe ‑ et non au Chapitre 86 ‑ les … telles que fusils et carabines . 4) Autres armes et appareils de guerre spéciaux , tels que canons et tubes …
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, … GENERALES Les acides compris dans le présent Sous-Chapitre sont les acides carboxyliques , qui présentent, … les dérivés sulfonés répartis dans les autres Sous-Chapitres. A. - ANHYDRIDES D’ACIDES Ils résultent de …
… colles ou de peintures, dans les opérations de couchage du papier ou dans la fabrication de matières plastiques … caséinates de sodium ou d'ammonium, qui sont désignés sous l'appellation de caséines solubles et sont généralement …
… tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se rapporte aux tubes, tuyaux et profilés creux fabriqués avec … la fonte telle qu'elle est définie à la Note 1 du présent Chapitre. On les obtient soit dans les moules normalement … chauffage central ( n° 73.22 ), d'organes de machines et d'appareils ( Section XVI ), etc. …
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