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Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

…          a)  les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels … de verre ou de métal, ou encore les déchets et débris électriques et électroniques (y compris les batteries usagées) qui suivent …

Legal note

…          a)  les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels … de verre ou de métal, ou encore les déchets et débris électriques et électroniques (y compris les batteries usagées) qui suivent …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des … plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit …

Legal note

… 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des … plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Classification opinions

… 1. Turbomoteur (turbine de moteur) pour hélicoptère, constitué essentiellement d’un compresseur, …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20

Classification opinions

… composés d'environ 0,2 g de tabac hâché grossièrement, non mélangé, enveloppé dans une feuille d'ébène utilisée à la place de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… , destiné normalement à l’alimentation humaine, dont la pellicule de saponine a été retirée après récolte. La pellicule de saponine, qui ne peut être vue à l’œil nu, est …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90

Classification opinions

… (8 % en poids) et du diméthylformamide (70 % en poids). Elle est utilisée pour la fabrication de cuir artificiel. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32 et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10

Classification opinions

… d'une séparation mécanique, d'un traitement à l'acide pour éliminer les impuretés et d'un traitement thermique destiné à supprimer l'humidité résiduelle qui demeure après le lavage ou le rinçage dans …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… 1. Produit cellulosique se présentant sous la forme d'une poudre … à structure microcristalline, obtenu par hydrolyse acide de cellulose alpha entraînant la désagrégation des fibres, …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie … bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les … couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par …

Legal note

… conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie … bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les … couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.10

Classification opinions

… les appareils dits « calcinateurs pour bourbe de ciment » mélangés en vrac à la bourbe de ciment afin de diffuser la chaleur et de faciliter et accélérer le séchage de la bourbe. Adoption : 1964 …

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