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Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… à froid, la pâte dite mécanique blanche est de teinte assez claire, mais de faible ténacité, les fibres étant brisées. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… simple addition d’eau au bitume naturel ne modifie pas le classement du produit aux fins de l’application du n° 27.14. …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… confits au sucre et placés ensuite dans un sirop sont exclus de la présente position ( n°s 20.02 , 20.03 ou 20.05 …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… du tissu fibreux et adipeux collé au derme). Sont également classées ici les parties de peaux brutes, telles que têtes, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… º PO) ; celui de l’acide carbonique est ( CO) . Ne sont pas classés dans ce Sous-Chapitre les esters couverts par le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… que le gaz de pétrole liquéfié (GPL). Sont, en revanche , exclus de la présente position : a)  Les hydrocarbures de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… l'eau ou les acides étendus la transforme en lévulose. Sont exclus notamment de cette position : a)    Les préparations …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… tow‑to‑top (voir la Note explicative du n ° 55.06). Sont exclus de cette position : a)    Les ensembles de filaments …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… notamment) pour la cicatrisation des plaies. Sont exclus de la pré s ente position : a)    Les feuilles minces …

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