… aménagées pour le transport et l'utilisation en mer des munitions. b) Certains bâtiments spécialement … à être utilisés dans des opérations de guerre, tels que péniches de débarquement, bâtiments de train d'escadre (pour …
… 8516.50 ‑ Fours à micro‑ondes 8516.60 ‑ Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), … Les fours à micro‑ondes. 2) Les autres fours et les cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), … ainsi des semelles pour fers à repasser, des plaques pour cuisinières électriques, par exemple. Sont également exclus …
… timbales, coquetiers, carafes, services à boissons, coupes, paniers et corbeilles à pain, à pâtisserie, à fruits, pelles … à eau, etc. Les vaporisateurs relèvent du n° 96.16 . C) Garnitures de bureau : encriers, écritoires, serre-livres, … ceux ci-dessus, tels que bustes, statuettes, sujets divers (animaux, figures allégoriques, etc.), coffrets à bijoux, …
… précieux qui, d'une part, ne constituent pas des articles finis, des ébauches, des articles incomplets ou des parties … de métaux précieux, que sous forme d'accessoires ou de garnitures de minime importance. b) Les ligatures stériles pour sutures …
… objet, sur la base d'un fichier de conception qui lui est fourni, par addition et dépôts successifs de couches de … du type de machine et de la matière utilisée, de cette manière, il est possible de créer une grande variété … à chaque couche pour agglomérer la poudre. De cette manière, les couches sont durcies et assemblées pour former …
… La position couvre les articles suivants à usages techniques : 1) Les courroies (de transmission, … section circulaire sont généralement obtenues à partir de lanières roulées et assemblées de la même manière. Les …
… pas de métaux précieux ( à l'exception des accessoires ou garnitures de minime importance) (voir la Note 2 B) du présent Chapitre). … de métaux précieux, sous la forme d'accessoires ou de garnitures de minime importance (colliers de perles avec …
… ananas, etc.), telles que tables et presses, à main ou mécaniques, et extracteurs automatiques de jus d’agrumes , à … B) Les broyeurs à pommes ou à poires , fonctionnant à la manivelle ou au moteur, composés simplement d’une trémie disposée au‑dessus d’un mécanisme broyeur réduisant les pulpes en pâte par râpage …
