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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… fixes, de tenir des conférences vidéo et de présenter des documents. Cet appareil ne peut être classé dans le n° 84.71 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… de raccorder un microphone sans fil, un lecteur de disques compacts portatif ou une chaîne stéréo (branchement par la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… Tous les sièges sont munis de ceintures de sécurité ou de points d'ancrage pour ceintures de sécurité. Ce véhicule …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… - Bluetooth® 2.1+EDR - Cellulaire 3G optionnel (UMTS/HSDPA/HSUPA (850, 900, 1900, 2100 MHz); GSM/EDGE (850, …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   … silicium              -   10 % ou moins, au total, d'autres éléments.        b)   Fontes spiegel        les alliages … en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, …

Legal note

… carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   … silicium              -   10 % ou moins, au total, d'autres éléments.        b)   Fontes spiegel        les alliages … en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, …

Section XI

Explanatory notes

… les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et … au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante … étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés …

Legal note

… les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et … au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante … étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : … c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65;         d)  les parties en …

Legal note

… dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : … c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65;         d)  les parties en …

Section XV

Explanatory notes

… et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux … instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse … par exemple);          l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   …

Legal note

… et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux … instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse … par exemple);          l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… e)  les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à … pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du …

Legal note

… e)  les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à … pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du …