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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… d’impuretés avant d’être grillées puis conditionnées. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 4. Laitue de … grillée à une température de 330 °C pendant 5 secondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 … 2. Parois … : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Coffre-fort , … mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… par jour). Il présente une odeur et un goût de vanille. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2009 … 3. Préparation … %), d’arôme (crème vanille) et de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… des plateformes de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 8907.90/2. … des plateformes de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Voir également l’avis …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Section II > Chapitre 7

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… quantité totale d’impuretés ne peut dépasser 20 % en poids. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. … g par kg de poids corporel divisée en trois prises égales. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… sont conçues pour améliorer la durabilité du pneumatique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 2. … bandes de roulement est conçue pour la traction hors route. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

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