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Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90

Classification opinions

… d'oeufs (ou aux amandes) et autres matières aromatiques. Adoption : 1960 … 2. Boisson tonique à base de ginseng , … 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2106.90/7. Adoption : 1987 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… un isolant en polymère alvéolé à cellules fermées, dont les dimensions varient de 30 cm x 46 cm x 19 cm à 23 cm x 18 cm … de pique-niques, de manifestations sportives ou autres. Adoption : 1996 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… certaines imprimantes 3D. Application des RGI 1, 3b) et 6. Adoption : 2022 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… 1. Tonnelle temporaire utilisée à l'extérieur, aux dimensions approximatives (L x l x H) de 3 x 3 x 2,50 m. … et non arrimée fermement au sol Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22

Classification opinions

… au son à produire. Application des RGI 1 et 6 (Note 3 de la Section XVI). Adoption : 2013 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… lire; 2°) une tête de lecture qui enregistre les signaux audio sur la bande magnétique et les lit; 3°) une tête … Classement comme partie de l'appareil considéré. Adoption : 1991 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… de le tenir serré au corps. Cet article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la fabrication de … appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la fabrication de … appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la fabrication de … appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

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