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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5309 > 5309.1
… Contenant au moins 85 % en poids de lin …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5309 > 5309.2
… Contenant moins de 85 % en poids de lin …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6
… Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2
… Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5106 > 5106.10
… Contenant au moins 85 % en poids de laine …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5106 > 5106.20
… Contenant moins de 85 % en poids de laine …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5107 > 5107.10
… Contenant au moins 85 % en poids de laine …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5107 > 5107.20
… Contenant moins de 85 % en poids de laine …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2 > 0402.21
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.91
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …