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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… 84.77 ). Elle ne couvre pas non plus les machines pour la fabrication d'articles à partir de matières granuleuses ou … ( n°  84.77 ), les machines à agglomérer ou à mouler des particules ou des fibres de bois ou d'autres matières … étuves pour le séchage des bois ou leur vieillissement par dessiccation et les machines pour l'expansion du liège ( n°  …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires 6117.80 - Autres accessoires 6117.90 - … du vêtement, en bonneterie ( autres que les parties d'articles du n° 62.12 ). La présente position couvre … Les poches, manches, cols, faux cols, collerettes, guimpes, colifichets de tous genres (noeuds, ruches, rosettes, etc.), …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une ouvraison telle que leur surface n'est plus … du papier ou du carton entre des rouleaux cannelés avec application de chaleur et de vapeur. Ces articles peuvent être composés d'une seule feuille ondulée …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… ou stratifiés.               - De filaments synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 … chimique. Elles peuvent être des fibres naturelles ou artificielles discontinues ou des filaments, ou encore être …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… centre de courbure de façon à corriger l'aberration de sphéricité. L'image est recueillie au foyer sur une pellicule … nuit surtout par les forces armées.  Sont également compris ici les télescopes, les jumelles et instruments similaires … selon la Note 4 du présent Chapitre, ne sont pas classés ici les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… Chapitre). Elle couvre également les parties en bois des articles mentionnés ou compris dans les positions … aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, … l'économie rurale (clapiers, poulaillers, ruches, cages, niches, auges, jougs, etc.). 3)    Les décors de théâtre, …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… de la métallurgie de l'étain sont les suivantes : I.   Enrichissement du minerai par lavage ou broyage, suivi du … selon le cas. II.    Elimination des impuretés (soufre, arsenic, cuivre, plomb, fer, tungstène, par exemple) soit … de laminage et de filage à la presse. L'étain s'oxyde difficilement à l'air, mais il est attaqué par les acides …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… de plans, les mesures de triangulation, l'évaluation de la superficie des terrains, la détermination des hauteurs ou … effectuées notamment lors de l'exécution de travaux publics (construction de chaussées, de barrages, de ponts, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… pour autobus ou camions 4011.30 - Des types utilisés pour véhicules aériens 4011.40 - Des types utilisés pour motocycles 4011.50 - Des types utilisés pour bicyclettes 4011.70 - Des types utilisés pour les véhicules … industrielle 4011.90 - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les roues de véhicules et de …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… de leurs extrémités, reconnaissables comme destinées à la fabrication de ceintures. Les gants, mitaines et moufles en … ou en peau, fourrés ou garnis de pelleteries naturelles ou factices, sont compris dans la présente position. A … La présence d'éléments chauffants électriques dans les articles de cette position est sans influence sur leur …