… polyéthylène et le polyéthylène modifié chimiquement (par exemple, le polyéthylène chloré et le polyéthylène … destinés à contenir de l’essence ou de l’huile, pour l’extrusion des tubes et tuyaux, etc. Les copolymères … revêtements intérieurs de récipients en carton et des films extensibles pour emballages. La présente position couvre …
… formes primaires. - Polystyrène : 3903.11 - - Expansible 3903.19 - - Autres 3903.20 - Copolymères de … générales du présent Chapitre. Le polystyrène non expansé est une matière thermoplastique incolore et … des produits alimentaires et des produits cosmétiques, par exemple. Il est également utilisé pour fabriquer des jouets, …
… récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en matières grasses laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale en matières … laitières, graisse butyrique et huile butyrique, par exemple). L'huile butyrique est obtenue par extraction de …
… sous un même titre et à intervalles réguliers, chaque exemplaire étant daté (même avec la simple indication d'une période de l'année, printemps 1996 , par exemple), et généralement numéroté. Ils peuvent être … publications éditées sous le nom d'une firme mais réservées exclusivement à l'usage de son personnel ou de revues de …
… que l'illustration constitue l'attrait principal et que le texte n'ait qu'un intérêt secondaire (voir la Note 6 du … chacune d'elles. Sont également compris ici les cahiers d'exercices pour enfants comprenant essentiellement des …
… - - A mât ou manche télescopique 6601.99 - - Autres A l'exception des parapluies et ombrelles manifestement destinés … parapluies placés dans un fourreau rigide ayant l'aspect extérieur d'une canne. Les parasols-tentes sont de grands … cordons, glands, dragonnes et accessoires similaires. Sont exclus de cette position : a) Les fourreaux de …
… - Autres turbines : 8406.81 - - D'une puissance excédant 40 MW 8406.82 - - D'une puissance n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre … l'énergie cinétique due à la détente de la vapeur qui s'exerce sur les aubes ou les ailettes d'une roue. Elles …
… et autres articles du genre de ceux décrits dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18. 5) Les articles de … accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc (autres que les profilés creux (n° 79.04), …
… d) 4°), d) 5°) et e) des Considérations générales. Sont exclus de la présente position a) Les produits plats … 71) . b) Les produits du n° 83.10 . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Pour l'application des …
… 8453.80 - Autres machines et appareils 8453.90 - Parties Exception faite des machines à coudre reprises au n° 84.52 … en feuilles. 9) Les machines à brosser , utilisées par exemple après meulage pour nettoyer les peaux et renforcer … à peigner, boucler, brosser ou teindre la fourrure. Sont exclues de ce groupe : a) Les sécheuses ( n° 84.19 ). …
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