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Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour … en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium … pour la withérite du n°  25.11 , pour les farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues du …

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… dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour … en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

…        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids … à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou triples); 4)       … La chaux ( n° 25.22 ). b)    La marne et le terreau, même s'ils contiennent, à l'état naturel, de faibles quantités …

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…        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids … ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, … à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou triples); 4)       …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        … du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la … le triage, le classement, l'agglomération des poudres (par sintérisation ou par pellétisation notamment), en grains, …

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… pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        … du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;        b)  les chaussures de patinage, … peuvent aller des nu-pieds dont le dessus est constitué simplement par des lacets ou des rubans amovibles, jusqu'aux … On considère comme dessus les parties de la chaussure situées au-dessus de la semelle (empeigne, tige). Toutefois, …

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… pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par … pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne sont pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les … de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;        b)  les chaussures de patinage, …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les … de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, …

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… ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les … de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait … b)   L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées … (anticoagulants) tels que phospholipides, dioxyde de silicium amorphe . Pour l’application de la Note 5 c) du …

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… Notes. 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait … b)   L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. …      Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les … fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, …

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… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. …      Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les … fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… du n° 19.05;        e)   les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas dans les … et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou … Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression …

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… du n° 19.05;        e)   les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas dans les … et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou … Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de … non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais …

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… ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de … non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons … doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes … fourragers, le lupin, les vesces et produits fourragers similaires du n° 12.14 . g)     Les fanes de carottes et les …

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… n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons … doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine …

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