WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. - Turbines et roues … puissance excédant 10.000 kW 8410.90 ‑ Parties, y compris les régulateurs La présente position groupe les turbines … par elles-mêmes, transforment en énergie mécanique motrice l'énergie fournie par des liquides en mouvement ou des …Section V > Chapitre 27 > Position 2711
… Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… 27.11 ‑ Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. ‑ … butylène et butadiène 2711.19 ‑ ‑ Autres ‑ A l'état gazeux : 2711.21 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il s'agisse de gaz …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher (chewing‑gum), … de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1) les gommes, y compris la gomme à mâcher sucrée ( chewing‑gum … 2) les bonbons (y compris ceux contenant de l'extrait de malt). 3) les caramels, les cachous, le …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La présente position couvre les … additionnés de flegmatisants qui ont pour effet de diminuer leur sensibilité aux chocs et aux frottements. Cette …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …
Explanatory notes
… tuyaux et profilés creux fabriqués avec de la fonte telle qu'elle est définie à la Note 1 du présent Chapitre. On les obtient soit dans les moules normalement utilisés en …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction d'huiles ou de graisses alimentaires ou … de sous-positions. N° 1207.21 Au sens du n° 1207.21, l'expression de semence couvre seulement les graines de …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… similaires, par exemple) 4707.90 - Autres, y compris les déchets et rebuts non triés Les déchets de papier ou de … en papier ou en carton. La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus courant de ces déchets ou …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
… Farines de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil (c'est‑à‑dire, les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4405
… Laine (paille) de bois; farine de bois. …
Explanatory notes
… et d'épaisseur régulières et de grande longueur, ce qui les différencie des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est … disposées entre deux couches de papier. Elle sert surtout à l'emballage, au rembourrage ou à la fabrication de panneaux …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …