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Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… dans le présent Chapitre, dans le Chapitre 55 ou partout ailleurs dans la Nomenclature, les filaments ou les fibres … au moins 85 %, en poids, du motif ayant un carbone sur deux portant une ramification méthyle, en disposition … dans lesquels des groupes amides sont directement liés à deux noyaux aromatiques, ces groupes amides pouvant être …

Classification opinions

… constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits … ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de …

Legal note

… les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits … ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, … la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

Legal note

… consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, … la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), … textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur transformation, de la matière première au tissu. Il …

Classification opinions

… constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, … par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… alimentaires non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion)   de 65 % ou plus de protéines en poids sec, quelles que soient leurs sources.   Ces préparations de concentrats de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des …

Classification opinions

… de protéines de farine de fèves de soja déshuilées , d’une teneur en protéines, calculée sur matière sèche, d’environ … mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour l’alimentation humaine, soit … boissons (5 grammes, 1 à 4 fois par jour). Il présente une odeur et un goût de vanille. Application des RGI 1 et 6 …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… laine et les poils fins ou grossiers aux divers stades de leur transformation, de la matière première au tissu, ainsi … considère comme crins , les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. …

Classification opinions

… constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, … par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… , de la famille Solanaceae . Les dimensions et la forme des feuilles diffèrent d'une variété à l'autre. La variété … par feuilles individuelles (priming) selon l'avancement de leur maturité. Le séchage s'opère également par plantes … en séchoirs à air chaud ( flue‑curing ), soit encore par feux ouverts ( fire‑curing ). Une fois séchées et avant …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 … de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même si, dans leur composition, il n'entre pas du tout de farine, …

Legal note

… ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… végétales autres que le coton et des produits successifs de leur transformation dans l'industrie textile jusques et y …

Classification opinions

… constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, … par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : …

Section I

Explanatory notes

… s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf …

Legal note

… s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf …

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