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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… Son intérieur est soigné (sièges garnis de tissu, panneaux décoratifs, par exemple). La partie arrière, qui est … présentés ensemble et non montés , comprenant toutes les pièces pour l'assemblage d'une voiture de tourisme à quatre … contenu dans les freins, l’alimentation du propulseur de direction et des systèmes de refroidissement et de …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par … et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de …

Legal note

… pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par … et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521 > 8521.90

Classification opinions

… 1. Lecteur DVD (434 x 95 x 290 mm) comportant un décodeur MP3 intégré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19

Classification opinions

… 1. Barbecue non électrique, à usage domestique, en acier inoxydable …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.20

Classification opinions

… 1. Ananas séchés sous forme de cubes, de tranches ou de morceaux … osmotique dans un sirop de sucre, suivie d'un séchage à l'air. Adoption : 1999 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… , utilisées en tant qu'objets d'ornementation. Ces boîtes recouvertes de motifs décoratifs peints n'ont subi aucune opération de cuisson …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des … Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la … , qui sont rangés dans les n°s 23.04 à 23.06 . Les lies et fèces restent comprises dans le présent Chapitre.           …

Legal note

… cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des … Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… 1. Pièces forgées en matrice fermée pour vilebrequin … Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la Section XV. Adoption : 2001 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10

Classification opinions

… série de boutons poussoirs pour la commande d'un dispositif électromécanique incorporé qui amène à la hauteur voulue le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… présenté isolément, destiné à être utilisé en combinaison avec une caisse enregistreuse qui lui fournit, sous forme d'impulsions et par câble électrique, les données relatives à la somme de monnaie à …

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