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Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… par exemple, des boîtes en matière plastique moulée, des brosses, un peigne, des ciseaux, une pince à épiler, une … de matière plastique, etc., contenant, par exemple, des brosses, une boîte ou un tube de cirage et un chiffon de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… report pour ne pas avoir à manipuler une pierre lourde et encombrante, n’a pas pour effet de faire perdre aux … de la photogravure ou de l’héliogravure, par exemple), le nombre relativement réduit d’exemplaires tirés, la qualité …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… ou du verre, apposition de mentions ou de marques de fabrique sur les véhicules, machines, instruments, etc. Les … de même que les articles dits transferts (pour dessins de broderie, marquage de la bonneterie, etc.), qui consistent …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… etc.) ou à d'autres fins scientifiques ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, d'alcool … milieux de culture pour virus sont constitués par des embryons vivant dans un liquide nutritif. Toutes ces …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Chapitre couvre sous les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous les n°s 73.25 et … ou non, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues. 2) Profilés creux Les …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… sont utilisées pour la production du nickel sous forme brute. 2)    Autres produits intermédiaires de la … sidérurgique pour apporter le nickel nécessaire à la fabrication de certains aciers spéciaux; il doit donc être …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… elles peuvent porter des indications, telles que marques de fabrique, dimensions, etc. 2)    Les coiffes , c'est-à-dire … Elles portent souvent des inscriptions ou des marques de fabrique. Il est à remarquer que les étiquettes sont exclues …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… récipients en aluminium. Il est utilisé notamment dans la fabrication des nitrates (d'argent, de mercure, de plomb, de … pour la nitration des composés organiques ou pour la fabrication de matières colorantes de synthèse, dans …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… blé dur est la principale matière première utilisée pour la fabrication des pâtes alimentaires; la semoule constitue … thermique, utilisées, par exemple, comme adjuvant en brasserie. Les agglomérés sous forme de pellets sont des …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… pour chaussures et les courroies sont-elles généralement fabriquées avec ces sortes de cuirs. Le cuir pour semelles … végétales ou par des procédés combinés, il est de couleur brune; s'il est tanné au chrome, il est d'une couleur bleu …

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