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Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés … avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la … à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des …

Legal note

… dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés … avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la … à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des …

Section XVII

Explanatory notes

… , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles … ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures … du Chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de guidage (aérotrains);        b)   du …

Legal note

… , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles … ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures … du Chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de guidage (aérotrains);        b)   du …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         …

Legal note

… ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

…        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent …

Legal note

…        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures … en acier, qui sont normalement de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard, mais qui sont en … marbre ou autres matières (tel est le cas, par exemple, d'une table en bois avec le dessus en verre, d'une armoire …

Legal note

… par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures … constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement … en acier, qui sont normalement de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard, mais qui sont en …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, … isolément, sont exclus du présent Chapitre et relèvent, d'une manière générale, des Chapitres 28 ou 29 . Pour … éléments ou l'adjonction de certains d'entre eux (durcisseurs, par exemple) s'effectuent au moment de …

Legal note

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, … (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.19

Classification opinions

… 1. Acide 12-hydroxystéarique , d'une pureté égale ou supérieure à 90 %. Voir également …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.90

Classification opinions

… Borogluconate de calcium du commerce (mélange de gluconate de calcium et d'acide …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en …

Legal note

… de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations … en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de …

Legal note

… par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations … en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de …

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