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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures …
Explanatory notes
… (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures … comprend : A) Les diverses parties de chaussures, en quelque matière qu'elles soient, amiante excepté . Les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins …
Explanatory notes
… exemple) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins … bandes et articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui sont imprégnés ou recouverts de substances …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5604.10 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de … ET CORDES DE CAOUTCHOUC, RECOUVERTS DE TEXTILES A condition qu'ils soient recouverts de textiles par guipage ou … entrent dans ce groupe les fils simples, de caoutchouc, quel que soit leur profil, ainsi que les cordes de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929 > 2929.90
INN
… … avasimibe … banoxantrone … clomifènoxide … disufenton sodique … fosmetpantoténate … naftalofos … oxifentorex … …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, …