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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.20
… Trains d'atterrissage et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2 > 9022.21
… A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.10
… Analyseurs de gaz ou de fumées …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.91
… Plumes à écrire et becs pour plumes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609 > 9609.20
… Mines pour crayons ou porte-mine …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes … genre Saccharomyces ), qui se reproduisent normalement au cours de la fermentation alcoolique. Toutefois, les levures …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …
Explanatory notes
… scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. ‑ Métaux alcalins ou alcalino-terreux … les alliages antifriction. D'autre part, sa grande affinité pour d'autres éléments permet de l'employer pour obtenir des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de …
Explanatory notes
… 96.06 ‑ Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de … ébauches de boutons. 9606.10 ‑ Boutons‑pression et leurs parties ‑ Boutons : 9606.21 ‑ ‑ En … de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la matière qui les constitue. En …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …