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Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

Classification opinions

… contient les ingrédients suivants : farine de blé, eau, fromage, fromage à base de margarine, champignons de Paris, bœuf (4,7 % en poids), … (olive), levure, sel, sucre, poudre à lever, extrait de malt, huile végétale partiellement hydrogénée, amidon …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Classification opinions

… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un moteur intégral, … sièges en enfilade; - Poids à vide : 216 kg; - Poids brut maximal : 406 kg; - Vitesse de décrochage : 48 km/h; - Vitesse de croisière : 70 km/h; - Vitesse maximale : 80 km/h; - Envergure : 11,15 m; - Surface de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… de transport du sang contenant des additifs chimiques, en matières plastiques, dans lesquels règne un vide prédéterminé calculé de manière à assurer le prélèvement du volume exact de sang … durée limitée, du sang aux fins de l'analyse du sérum, du plasma et du sang total en laboratoire clinique. Ils sont …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… 1. Mât intumescent en matières minérales thermo-expansibles , … et qui, à l'état expansé, exerce une pression qui permet de maintenir en place le monolithe céramique d'un pot …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… réduites, utilisés pour le polissage au tambour d'objets en matières plastiques. Adoption : 1967 … 2. Panneaux … former une palissade, soutenir des plantes, attacher des animaux, marquer des limites, etc.). Ils présentent une longueur de 1 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - 3 ou 6 … empêchant la température du bloc-pile de dépasser un seuil maximal de sécurité, - un circuit à coefficient de … un courant anormalement élevé, - un couvercle interne en matières plastiques, - un boîtier externe à l'arrière, conçu …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de … de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au …

Legal note

… s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de … de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… 1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « Mozzarella » dans un sachet en matières plastiques scellé, d'un poids net de 280 g, le salami et le fromage étant séparés par une feuille de papier sulfurisé. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… Câble de frein à main, de construction similaire à celle des câbles repris à … est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique; elle est munie à une extrémité d'un … de longueur et est destiné à raccorder le mécanisme de commande du frein à main au système de freinage d'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… à flux d'air laminaire utilisée pour la préparation et la manipulation de cultures cellulaires en laboratoire, etc., … éventuelles à l'occasion de la manipulation des matières biologiques. Adoption : 1988 … 1. Hotte de … à flux d'air laminaire horizontal , équipée d'un système de machine soufflante motorisée, d'un dispositif de contrôle de …

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