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Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ‑ Pois chiches               ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) : 0713.31 ‑ ‑ Haricots des espèces Vigna … 0713.32 ‑ ‑ Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) ( Phaseolus ou Vigna angularis ) 0713.33 ‑ ‑ Haricots communs … (autres que les fèves et les féveroles) et les graines de lupin ( n° 12.09 ). d)    Les graines de caroube ( n° 12.12 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que … par une stratification constituée, par exemple, d'un ou de plusieurs plis textiles ou d'une ou de plusieurs nappes en …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… et de la silice. Sans charges, pigments ni structures cellulaires, le caoutchouc durci est une matière dure, noir … etc. Beaucoup de caoutchoucs durcis acquièrent un fini très lustré quand ils sont polis. La présente position comprend … d'armes à feu ( Chapitre 93 ). f)     Les meubles, les luminaires et appareils d’éclairage et autres articles du …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… en cuivre (voir la Note explicative du n°  73.15 ), à l'exclusion toutefois des chaînettes ayant le caractère … autres que les ressorts d'horlogerie du n °  91.14 . Sont exclus de cette position  : a)    Les tissus en fils de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… à comprimés pharmaceutiques ou récipients similaires. Sont exclus de cette position les bouchons mécaniques avec tête … faites avec des feuilles minces de plomb, d'étain ou d'aluminium et destinées à coiffer notamment les bouteilles …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… - Creusets 8103.99 ‑ - Autres Les minerais utilisés dans la métallurgie du tantale sont principalement la tantalite et … par réduction de l'oxyde de tantale ou par électrolyse du fluotantalate de potassium fondu. Le tantale se présente … ordinaire et il est, de tous les métaux communs, le plus résistant à l'action de la plupart des acides. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… proprement dit ou vibreur), qu'ils soient réservés à l'usage humain ou que, comme certaines tondeuses notamment, … Le principe est le même pour les tondeuses électriques à l'usage des coiffeurs ou pour celles destinées à l'usage des … par un arbre flexible à un moteur électrique séparé, celui‑ci étant, de son côté, rangé au n° 85.01 , avec, le …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… ovine ou caprine.  Les graisses de l'espèce bovine sont les plus importantes.  Les graisses de la présente position … après vieillissement à l'air. Le suif est formé presque exclusivement des glycérides des acides oléique, stéarique … utilisé pour la préparation des graisses alimentaires ou de lubrifiants, dans l'industrie des savons ou des bougies, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… agglomérés en pains ou blocs destinés à être refondus avant l'usage. Les pains en blocs de ce type sont compris ici. … carreaux, etc.) relèvent du n° 68.07 . Ne sont pas non plus compris ici  : a)    Le tarmacadam (pierres dures … qu'ils déposent sur leur support. f)     Les préparations lubrifiantes du n° 34.03 . …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… de recul amovibles , pour fusils de chasse ou de tir. Sont exclus de la présente position : a)    Les parties et … (mitrailleuses cinématographiques) ( n° 90.07 ). d)    Les lunettes de visée, lunettes de pointage et viseurs pour armes ( n° 90.13 ). e)     Les accessoires plus spécifiquement compris dans d'autres positions de la …

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