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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… pour modistes et autres ornements de fantaisie ne constituant pas des articles du n ° 67.02 . 8)    Les … ont le plus souvent la forme d'un cône creux et sont constitués par des tiges de paille ou de matières similaires …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… bambous, rotins, ayant reçu une ouvraison plus poussée et constituant de véritables ébauches de cannes, sont classés à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… industriels (fabriques de produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, distilleries, … similaires. Les réservoirs peuvent être ouverts ou fermés, revêtus intérieurement d'ébonite, de matières plastiques ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… des naphtols ou par d'autres procédés de synthèse. Ils constituent un groupe nombreux de composés, utilisés pour la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… fines particules, très légères. Il est surtout utilisé en viticulture, dans l'industrie chimique ou pour la … pas être confondu avec certains soufres de récupération (triturés ou micronisés) dits précipités , qui relèvent du n° …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… les ustensiles de ménage : bols, cruches de cuisine, pots à confitures, à graisse, à salaisons, etc., pots à lait, … d'hygiène ou de toilette, à usage domestique ou non : les garnitures de tables de toilette (brocs, cuvettes, etc.), …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… Ces montres, etc. relèvent du n° 91.04 quel que soit la nature ou l’épaisseur du mouvement. b) Les réveils et … socle, etc.). 2°) Les réveils et pendulettes de voyage avec étui. 3°) Les réveils et pendulettes à quantièmes ou à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… la manutention des charges longues (poutrelles, planches, tuyaux, conteneurs, etc.) et qui comportent généralement une … être équipé de divers organes spécialement adaptés à la nature des marchandises à déplacer (fourches, potences, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… bain d'affinage. A mesure que le dépôt de nickel affiné se constitue, les feuilles de départ deviennent partie … elles sont indissociables. Les cathodes non ébarbées sont habituellement présentées encore munies des deux boucles. …

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