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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de …
Explanatory notes
… tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de … même présentés sous forme de trousses : 3822.11 - - Pour le paludisme 3822.12 - - Pour le Zika et d’autres maladies … les réactifs de diagnostic destinés à être administrés aux patients du n° 30.06 . Elle couvre également les matériaux …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51
INN
… autoleucel … omidubicel … orvacabtagène autoleucel … palucorcel … posoleucel … pradémagène zamikéracel … … … sétamévetcel … simoladagène autotemcel … sizavaleucel … spanlécortemlocel … spanlécortemlocel … stapuldencel … tabélecleucel … …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …
Explanatory notes
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. ‑ Statuettes et autres … - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente position couvre les panneaux en bois marquetés ou en bois incrustés, y compris ceux qui sont partiellement constitués par une matière autre que le bois. …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces …
Explanatory notes
… sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces … découpés en forme, c'est‑à‑dire ayant subi un travail ne dépassant pas le râpage, le raclage, le nettoyage, le dégraissage, l'enlèvement des parties superflues, l'ébarbage, le débitage ou la refente, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits … (voir les Considérations générales du présent Chapitre, partie I ‑ B). Ces produits sont obtenus à partir de minerais en morceaux ou sous forme de granulés ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles …
Explanatory notes
… 73.19 ‑ Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles … de tapisserie et opérations similaires. On y range en particulier : 1) Les aiguilles de tous genres (à coudre, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé …