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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). c)     Les câbles et autres articles du n°  76.14 . d)    Les fils …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… 74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres et profilés sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… chalcopyrites (minerais de cuivre constitués par un sulfure double de fer et de cuivre) ( n ° 26.03 ). b)    La …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ même échaudés ou blanchis ‑ conservés au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… explicative du n°  74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis mutandis . Cette position ne couvre …

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