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Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, … et filets à cheveux, en cheveux ( n° 65.05 ). c)    Les tamis à main, en cheveux ( n° 96.04 ). ______________________ …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… et se réduisant facilement en poudre. Il n'est presque jamais utilisé seul en mécanique. Mais, allié à d'autres métaux ‑ et notamment au plomb et à l'étain auxquels il donne de la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - De bambou 4402.20 - De coques ou de noix 4402.90 - Autres Le … cette position : a)    Le charbon de bois conditionné comme médicament au sens du Chapitre 30 . b)    Le charbon de bois …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n ° 41.14 . b)    Les rognures et autres …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… formes, sont normalement destinés à des fins ornementales, notamment dans les aquariums. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres‑framboises et groseilles à grappes ou à maquereau 0811.90 ‑ …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, par … uniforme. Ceux ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… Ils sont utilisés comme fondants dans les industries céramiques. Les sables feldspathiques relèvent du n ° 25.05 … de dimension de ces particules, d'éliminer, par simple tamisage, une partie de la silice. Le feldspath et le spath …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… tels que les taffetas, les satins, la faille, la moire, le damas, etc. Toutefois, sont  exclus de la présente position les tissus des Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° °   …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… formes raffinées de mélasses de canne ou de maïs le sont, notamment à l'état de sirops purifiés ( treacle ). Les … obtenir des alcools et des boissons alcooliques (le rhum notamment, qui provient de la mélasse de canne) ou pour la …

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