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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… de commutation du n° 85.17. 8537.10 ‑ Pour une tension n'excédant pas 1.000 V 8537.20 ‑ Pour une tension excédant … encore des diagrammes lumineux représentant le circuit. Il existe une grande variété de tableaux, panneaux, etc. pour … la présente position relèvent du n° 85.38 . * *    * Sont exclus de la présente position : a)    Les standards …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… Broccio, cottage cheese, cream cheese, Mozzarella, par exemple). 2)    Les fromages râpés ou en poudre. 3)    Les … teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus; b)    avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; c)    être mis en forme ou susceptible de …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… soignée permettant une dilatation considérable. Sont exclus les ballonnets pour enfants ( n° 95.03 ). Ils sont … sur laquelle est tendu un tissu (généralement en matière textile); cette structure, normalement tubulaire, est … façon que les ballons captifs et peuvent être utilisés, par exemple, au transport d'instruments météorologiques. Sont …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en … alimentaires contenant du cacao, autres que celles exclues dans les Considérations générales du présent … à modifier son classement dans la présente position. Sont exclus de la présente position : a)    Le chocolat blanc, …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… parties de fleurs, feuillages ou fruits artificiels, par exemple les pistils, et étamines, les ovaires , les pétales, … l'ornementation des chapeaux, des vêtements, etc. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, tous ces articles peuvent …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… - - De fibres synthétiques 6112.19 - - D'autres matières textiles 6112.20 - Combinaisons et ensembles de ski … laissent apparaître qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou essentiellement dans le cadre d'une … à glissière ou autres éléments resserrants dans son extrémité inférieure, qui descend généralement au niveau des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… de noix de coco, tourbe, lignite, houille, anthracite, par exemple) en présence de vapeur d'eau, de gaz carbonique ou … La diatomite calcinée sans agents frittants est toutefois exclue ( n° 25.12 ). 2)   Certaines roches volcaniques , … présente sous la forme d'une poudre brillante, très légère. Examinée au microscope, elle apparaît constituée par des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Explanatory notes

… DIN ou SUB-D, VGA, DVI, HDMI ou DP (Display Port), par exemple); 4°)         la dimension de l’affichage de ces … Les projecteurs permettent de projeter sur une surface externe l’image normalement reçue sur l’écran d’un récepteur … (DMD), écrans à cristaux liquides (LCD) ou à plasma, par exemple). D.- APPAREILS RECEPTEURS DE TELEVISION Cette …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437

Explanatory notes

… mesureurs et alimentateurs de blé, assurant le dosage exact des mélanges de grains. 2)   Les épointeuses à … piquant les graines les plus tendres à éliminer. Sont exclus de ce groupe : a)    Les appareils dont le principe … dits enregistreurs de rendement, pour le contrôle du taux d’extraction des farines et autres appareils d’essais des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934

Explanatory notes

… Les sultones comprennent les sulfonephtaléines, par exemple : a)   Le rouge de phénol (phénolsulfonephtaléine) * … 1-amino-8-naphtol-2,4-disulfonique). 3)   Le thiophène . Il existe dans les goudrons de houille ou de lignite. Il … composés hétérocycliques à atomes d’azote uniquement sont exclus ( n° 29.33 ). Sont exclus de la présente position les …