… bétail, pour la fabrication du malt et, sous forme d'orge mondée ou perlée, pour la fabrication de potages ou de mets. … adhérentes. Débarrassées de celles‑ci par l'opération du mondage (passage entre des meules), qui leur enlève parfois … au battage ou au vannage. La présente position ne comprend pas : a) L'orge germée (malt) et le malt grillé …
… 6305.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les sacs et les sachets, des types normalement … des ouvertures peuvent être aménagées sur le dessus et au fond pour faciliter le remplissage et le vidage. En …
… leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1) Les meubles anciens, cadres et …
… avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet … coulée continue) ou par frittage relèvent du n° 74.03 à la condition qu 'elles n'aient pas reçu postérieurement à leur … poussée restent classées dans la présente position à la condition que cette ouvraison ne leur confère pas le …
… en émaillerie pour l'obtention de couleurs bleues de grand feu ou en verrerie pour colorer les verres d'optique. … bleu d'émail, bleu de Sèvres. Le nom de smalt s'applique indistinctement aux oxydes et à ces silicates, les uns et … DE COBALT Sous le nom d'hydroxydes (hydrates) de cobalt, on comprend aussi bien l'hydroxyde de cobalt (II) (Co(OH) 2 ), …
… générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties des appareils relevant des cinq … afin d'assurer sa rotation, et d'un coffret séparé de commande pour l'orientation et le positionnement de … 5) Les châssis. * * * La présente position ne comprend pas : a) Les mâts d'antennes ( n° 73.08 , par …
… transparentes et de teintes diverses. Cette position comprend : A) Le mica brut , se présentant sous forme de … sous forme : 1) De lamelles (ou films ) pour condensateurs, dont l'épaisseur est généralement comprise … de mica (micanite, par exemple). La présente position comprend, en outre, les déchets et la poudre de mica. Sont, …
… du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : a) Le gingembre (y compris le gingembre frais, … ( Curcuma longa ), parfois appelé improprement safran des Indes en raison de sa couleur jaune d'or et dont le rhizome … variables de curcuma, de diverses autres épices (coriandre, poivre noir, cumin, gingembre et clous de …
… Accessoires Aux termes de la Note 8 du présent Chapitre, on entend par tubes et tuyaux : 1) les produits creux, … exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section transversale intérieure ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 …
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