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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… 1. Coffre-fort , en acier, conçu pour protéger des objets de valeur, équipé d'un système de verrouillage … corps du coffre : 1 mm. Un cadran situé sur la porte permet d'enclencher deux pênes dormants (20 mm d'épaisseur). Des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… … cystine … dalcétrapib … dapansutrile … darinaparsine … desméninol … dévimistat … dexécadotril … dextiopronine … éflucimibe … élafibranor … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS … 12 O 5 ), le digitoxose (C 6 H 12 O 4 ) et d'autres sucres déoxy qui sont surtout des produits de laboratoire. Les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement …