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Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… ou artificielles 6211.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Cependant, les survêtements de sport (trainings) …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… le plus souvent ourlée. On range également dans la présente position les maillots de corps. Il convient de noter que les articles ci-dessus sont classés dans la présente position sans distinction  selon le sexe. Conformément aux dispositions de la Note 5 du présent Chapitre, sont exclus …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties La présente position comprend les montures et parties de montures pour … charnières, les cercles pour verres, les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les manches de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… chacun de leurs bords latéraux, sont exclues de la présente position et restent classées avec les tissus selon l'espèce … ou fusion, par exemple) sont par contre exclus de cette position. 4)    Les biais à bords repliés, simplement … tissage en une seule opération. Les produits de la présente position sont communément tissés selon les mêmes armures que …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… la poudre, les flocons et les granulés de la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des … Les agglomérés sous forme de pellets de la présente position sont d'ordinaire obtenus par agglomération de … ou de morceaux de pommes de terre. Les produits de cette position peuvent être améliorés par l'addition de très …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les … de fleuristes. Les produits végétaux de la présente position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils … de fleurs. Les arbres de Noël naturels relèvent de cette position, pour autant qu'ils soient manifestement impropres …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre               ‑ Autres : … en matières textiles, autres que ceux relevant des positions précédentes ou du n° 94.04 , pour habitations, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1)    dont … classés ici même s'ils consistent en couches de liège superposées et contrecollées. Les cubes, plaques, feuilles … carrés à arêtes vives, y compris les articles de l'espèce composés de deux ou plusieurs parties contrecollées. Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux de construction ou … coulés, constitués par des matières végétales telles que la cellulose, les fibres de bois, la laine de bois, les … la sciure ou autres déchets de bois, la paille, les roseaux, les joncs, le crin végétal, etc., agglomérés avec …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… 6303.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : 1)    Les vitrages et les rideaux qui, … qui sont plus ou moins opaques et généralement munis d'un dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de … lits à des fins d'esthétique ou de décoration. La présente position comprend également les étoffes de longueur …