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Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… plastiques et d'un revêtement de toit disposant d'un habillage pour les quatre montants d'angle. Le revêtement de … du tissu est invisible à l'œil nu. Chaque fil est d'une largeur moyenne de 2,5 mm et d'une épaisseur moyenne de 0,05 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en bonneterie (94 % coton et 6 % fils d'élastomères), muni de bretelles d'une largeur d'environ 35 mm et d'une encolure arrondie sur le …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments … 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les préparations … f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans …

Legal note

… du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments … 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les préparations … f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond … exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond … exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond … exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… la partie visible est réalisée en patchwork, résulte du découpage d'un produit textile matelassé obtenu par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… résistance et un condensateur, qui assure le contrôle du chargement des accumulateurs, - un boîtier en matières …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… de température positif qui accroît la résistance afin de protéger le dispositif du court-circuit qu'occasionnerait un …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… « T-Car », chacune mesurant 22,6 m de long, 2,9 m de large et 3,8 m de haut. Cet ensemble, aussi appelé « rame … automotrice électrique », est destiné à être utilisé, après couplage, dans un système de traction distribuée pour voie …

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