… souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis … à l'emballage des denrées alimentaires. On range également ici les étuis tubulaires rigides, tels que ceux utilisés …
… en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour … raccords, coudes, tés, siphons, etc.). Ne sont pas compris ici : a) Les éléments tubulaires de cheminées, tels que …
… tels que la machine de Gramme (pour expériences sur l'électricité), la machine d'Atwood (pour démontrer les lois de la … 2) Les modèles d'anatomie humaine ou animale (même articulés ou pourvus d'un dispositif d'éclairage … de corps stéréométriques, de cristaux, etc., ces divers articles étant le plus souvent en compositions à base de …
… feuilles d'une variété de palmiers (le Corypha cerifera ou Copernicia cerifera , dit palmier à cire) et consiste en une … fragile, d'une odeur agréable de foin. 2) La cire d'ouricury (ou curicuri ), extraite des feuilles d'une …
… choisir entre plusieurs de ces programmes fixes. Il s'agit ici de machines automatiques de traitement de l'information … d'opérations comptables ou d'autres travaux. Sont compris ici les lecteurs magnétiques ou optiques, les machines qui … et traduits selon un code binaire. Sont également repris ici les lecteurs de codes à barres. Ces appareils utilisent …
… peroxyacides et leurs dérivés : 2918.21 - - Acide salicylique et ses sels 2918.22 - - Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters 2918.23 - - Autres … - Autres : 2918.91 - - 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5‑trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters 2918.99 - …
… et leurs cadres et chambranles : 4418.11 - - En bois tropicaux 4418.19 - - Autres - Portes et leurs … - - Autres, p our sols mosaïques 4418.75 - - Autres, multicouches 4418.79 - - Autres - Bois … pour le bétonnage, etc. Toutefois ne sont pas compris ici les panneaux en bois contre‑plaqués, même enduits sur …
… n'excédant pas 300 l, normalement utilisés dans le trafic commercial pour le transport et l'emballage des … d'autres produits, tels que tabacs, cigarettes, cigares et médicaments. Les récipients en question ‑ en particulier les fûts, les tambours et les bidons de …
… matières textiles Sous le terme de linge , on désigne des articles, généralement de coton ou de lin, mais parfois … par exemple. Il est à noter que certains de ces articles (des centres de table en dentelle, en velours ou en … ont ‑ ce qui est généralement le cas ‑ le caractère d'articles d'ameublement, ils relèvent du n° 63.04 . 3) …
… 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles similaires du n° 90.04 , la présente position se … ( n° 90.18 ), etc. Sont, en conséquence, à reprendre ici : 1) Les objectifs, les lentilles additionnelles, les …
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