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2708 résultats pour "加拿大出生证明样本资料<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>敦化合法继承权公证书-海牙国际法学院文凭<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>江苏自考学位证发放时间aI"

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre … , alors que la cisaille à levier reposant sur le sol à l'aide d'un socle, d'une plaque d'assise ou d'un bâti …

Legal note

… bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre … seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les … bruts non épilés d'animaux mentionnés dans la Note 1 c) ainsi que dans les Notes explicatives des n°s 41.01 à 41.03. … On appelle hongroyage le tannage des gros cuirs à l'aide d'un mélange d'alun et de sels et mégisserie celui …

Legal note

… ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les … compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de … cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les … n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils …

Legal note

… différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les … n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les … 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du … en fèves), sous toutes ses formes, et au beurre, à la graisse et à l'huile de cacao, ainsi qu'aux préparations …

Legal note

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les … 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les … accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret … sans la partie électrique ou électronique. Il en est ainsi notamment des guitares, orgues, pianos, accordéons, …

Legal note

… Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        b)   … accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret … ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 96.20);        e)   les instruments et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… 1. Armoire à flux d'air laminaire utilisée pour la préparation et la manipulation de cultures cellulaires en laboratoire, etc., et qui consiste en une … une barrière isolante sur le devant de l'armoire, assurant ainsi la protection de l'opérateur contre les contaminations …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… (pour unité frigorifique) d'appareil de conditionnement de l'air à éléments séparés de type à compresseur, comportant un … une pièce d'habitation (le local à refroidir), un filtre à air ainsi qu'un thermostat et un panneau de commande, montés …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… finement hachées, composée de menthe reconstituée, de vinaigre, de sucre, de sel, de stabilisant (gomme xanthane), ainsi que de chlorophylline de cuivre, de riboflavine … blanc, du sel, des aromates et des épices (notamment de l'ail et du gingembre), un stabilisant (gomme xanthane), de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… ports d'entrée/sortie. Dans un système automatique de traitement de l'information en réseau, ils sont situés entre … les connexions appropriées pour transmettre les données. Certaines des connexions ou certains des ports de ces … de l'information l'envoi et la réception de télécopies ainsi que de courriers électroniques, ces opérations pouvant …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… 1. Préparation alimentaire destinée à prévenir ou à combattre l'obésité , … et de la farine de blé, destinée à être ajoutée, en très faible proportion (0,24 pour mille environ), aux farines de … sorbate de potassium. Cette préparation est censée aider l’être humain à préserver sa santé et sa vitalité, à …

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