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Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… que le glucose. Le profil des glycérides de cette huile est le suivant : 95 à 98 % de triglycérides et 2 à 5 % de … Le profil des principaux acides gras de ce produit consiste en acides gras polyinsaturés, tels que 40 à 45 % … être utilisée en tant qu’ingrédient dans les domaines de l’industrie alimentaire, de l’alimentation animale, de la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… fabrication de pièces de machines ou d'appareils pour les industries chimiques, les industries textiles ou autres, de … , en barres, baguettes ou tub es (cette variété de verre est définie dans la Note explicative du n° 70.01). La … que les barres, baguettes et tubes à l'état non travaillé, c'est-à-dire bruts d'étirage, ou bien simplement coupés de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… des peaux. 4)    L' huile extraite de la moelle d'os , consistant en un produit blanc ou jaunâtre, utilisé en … au moyen de solvants, de jaunes d'œufs bien cuits. C'est une huile limpide, colorée en jaune d'or ou légèrement … d'une odeur forte et très désagréable, utilisée dans l'industrie des savons. Sont exclus de la présente …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… de ces boîtes , soit notamment : 1)   La carrure , qui est le bâti de la boîte; parfois elle comporte des … se composent souvent de deux parties seulement. C'est la boîte‑calotte , dans laquelle la carrure et le fond … métaux précieux) ou en métaux précieux, parfois en matières plastiques, ivoire, agate, nacre ou écaille. Elles peuvent …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… usages que ceux visés ci‑dessus, mais enduits de matières plastiques, relèvent du n° 59.03 . 2)    Toiles à calquer ou … travaux de calquage par les architectes, les dessinateurs industriels, etc. La surface de ces toiles est très lisse. Ces toiles sont également connues sous le …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… position groupe les fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et autres formes sous lesquelles la matière d'apport est introduite, lors du brasage, du soudage ou lors du dépôt … le cas des articles fourrés, l'enveloppe est généralement constituée par un tube ou parfois par un feuillard spiralé. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… en caoutchouc (les dessous de bras entièrement en matière plastique ou en caoutchouc relèvent respectivement des n ° … ). 3)    Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de … pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 4)    Les manchons , …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et …

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