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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres …
Explanatory notes
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres … produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou par extrusion. Ils sont … matières ligneuses telles que des fragments provenant de la bagasse, du bambou ou de la paille de céréales ou encore …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour …
Classification opinions
… brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif électromagnétique ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de … (y compris les limes à ongles) 8214.90 - Autres La présente position comprend notamment : 1) Les … citer les limes à ongles (droites ou pliantes), les gouges repousse‑chairs, gratte‑ongles, coupe‑cors, gouges pour …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils …
Explanatory notes
… et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils … espaces interdentaires (fils dentaires) 3306.90 ‑ Autres La présente position comprend les préparations pour l'hygiène … pour les dents. Il s'agit de substances ou de préparations utilisées avec une brosse à dents, destinées à nettoyer ou à …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 … certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les dimensions pour … pour le marquage au fer ( n ° 32.12 ). b) Les papiers sensibilisés ( n ° 37.03 , généralement). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par …