Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression …
Classification opinions
… pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des … être rabattue pour libérer le passage) derrière les sièges avant. Il peut transporter douze ou quinze personnes, … et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un petit espace permettant le transport de marchandises. Ce type de véhicule …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …
Classification opinions
… qui est conçue pour les opérations à une profondeur de mer allant jusqu'à 76 m. Elle repose sur un fondement (caissonballast) posé sur le fond de la mer par l'intermédiaire de trois piliers ou colonnes tubulaires et …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… composée de substances odoriférantes (environ 2 %), de concentré d'agrume (46 %), d'acide citrique (acidulant) (19 %), d'acide ascorbique (antioxydant) (1 %), d'autres additifs alimentaires (gomme de …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les ouates, … ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou … ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
… Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties …
Classification opinions
… empaillé , avec support. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). 5911.10 ‑ Tissus, feutres et tissus … machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple) : 5911.31 ‑ ‑ D'un poids au m 2 …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
Explanatory notes
… ‑ Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ Autres sucres de canne …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides …
Explanatory notes
… 28.09 ‑ Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides … Le pentaoxyde de diphosphore (oxyde de phosphore (V), pentoxyde de phosphore, anhydride phosphorique) (P 2 O 5 ) …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En … ‑ ‑ Accessoires à souder bout à bout 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, … ou acier, destinés essentiellement à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …