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Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… 6305.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les sacs et les sachets, des types normalement … des ouvertures peuvent être aménagées sur le dessus et au fond pour faciliter le remplissage et le vidage.  En …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… colles; enzymes Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1)    Les meubles anciens, cadres et …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet … coulée continue) ou par frittage relèvent du n°  74.03 à la condition qu 'elles n'aient pas reçu postérieurement à leur … poussée restent classées dans la présente position à la condition que cette ouvraison ne leur confère pas le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… en émaillerie pour l'obtention de couleurs bleues de grand feu ou en verrerie pour colorer les verres d'optique. … bleu d'émail, bleu de Sèvres. Le nom de smalt s'applique indistinctement aux oxydes et à ces silicates, les uns et … DE COBALT Sous le nom d'hydroxydes (hydrates) de cobalt, on comprend aussi bien l'hydroxyde de cobalt (II) (Co(OH) 2 ), …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties des appareils relevant des cinq … afin d'assurer sa rotation, et d'un coffret séparé de commande pour l'orientation et le positionnement de … 5)    Les châssis. * *    * La présente position ne comprend pas  : a)    Les mâts d'antennes ( n° 73.08 , par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… carbone ou sont utilisés comme matière de charge dans l'industrie du caoutchouc. N'entrent pas ici  : a)    Le …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… transparentes et de teintes diverses. Cette position comprend : A)   Le mica brut , se présentant sous forme de … sous forme : 1)   De lamelles (ou films ) pour condensateurs, dont l'épaisseur est généralement comprise … de mica (micanite, par exemple). La présente position comprend, en outre, les déchets et la poudre de mica. Sont, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : a)    Le gingembre (y compris le gingembre frais, … ( Curcuma longa ), parfois appelé improprement safran des Indes en raison de sa couleur jaune d'or et dont le rhizome … variables de curcuma, de diverses autres épices (coriandre, poivre noir, cumin, gingembre et clous de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… Accessoires Aux termes de la Note 8 du présent Chapitre, on entend par tubes et tuyaux  : 1)    les produits creux, … exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section transversale intérieure ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 …