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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… d'atterrissage, un plan du trafic qui se déroule, à ce moment précis, aux diverses altitudes. 4)    Les appareils … ou avions sans pilote, des fusées, projectiles, jouets, modèles réduits de bateaux ou d'avions, etc. 12)  Les … radiosondage (radar) ou d'autres appareils susmentionnés, montés à demeure, sont exclus de la présente position ( …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… de la pâte de linoléum et qui sont, en outre, généralement moins flexibles et moins lisses. Les linoléums sont fabriqués en diverses … semelles de chaussures (y compris les semelles intérieures mobiles) relèvent du n° 64.06 . …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Elle comprend également les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de … mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… faux nez, fausses oreilles, fausses barbes, fausses moustaches, perruques ( autres que  les postiches du  n o … poudres à éternuer, bonbons attrapes, bagues à eau, poudres lacrymogènes ou coquillages surprises, etc. Sont également … qui comportent un dessin, une décoration, un emblème ou un motif à caractère festif et qui ont une fonction utilitaire …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… d'orfèvrerie, comme les manches de couteaux, les manches et montures de brosses de toilette. Tout comme les articles de … f)     Les vaporisateurs de toilette, ainsi que leurs montures et têtes de montures ( n° 96.16 ). g)     Les productions originales de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… dans le four d'une manière continue, par exemple au moyen d'un transporteur à bande. Parmi les appareils … spécialisées d'un four essentiellement métallique - monté ou non - restent classées ici, pour autant qu'elles … des portes, couvercles, soles ou autres organes mobiles ou bien le basculement du four; ces appareils de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… se distinguent des outils pneumatiques , hydrauliques ou à moteur pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, … n° 84.61 ). d)  Les outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi … numérique, les opérations et les déplacements des organes mobiles de ladite machine (outil ou pièce usinée) doivent …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… . Ce sont des articles formés, en général, de deux branches mobiles autour d'un axe placé approximativement aux … tranche‑gazon et les forces (cisailles) à tondre les moutons. Tous ces outils peuvent être emmanchés ou non. Sont …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… et la carragheenine ( n° 13.02 ).          b)   Les algues monocellulaires mortes ( n° 21.02 ).          c)   Les … intybus sativum , fraîches ou sèches, même réduites en morceaux. Sont exclues les racines de chicorée torréfiées de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

Explanatory notes

… les matériaux de construction de rebut et les débris de démolition qui ont fait l’objet d’un tri et qui sont … dans la présente position. Sous la forme de galets plus ou moins arrondis, le silex sert, au même titre que les boulets … galets de silex dont la sphéricité a été améliorée par des moyens mécaniques pour servir de boulets de broyage. …