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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres … édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres‑framboises et groseilles à grappes ou à …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des … à fond percé de trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une plaque métallique chauffée à une température de … de la fécule réduite en pâte dans un récipient chauffé à la vapeur. Les produits en question se présentent sous forme de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres synthétiques … discontinues ( autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.20
… Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.30
… Sels parfumés et autres préparations pour bains …
Section X > Chapitre 49 > Position 4905 > 4905.20
… Sous forme de livres ou de brochures …
Section X > Chapitre 48 > Position 4801 > 4801.00
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.10
… Appliqués sur tissus en matières textiles seulement …