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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… 1. Accumulateur rechargeable au nickel-cadmium constitué des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - … cellulaire, - une carte de circuits imprimés, contenant une résistance et un condensateur, qui assure le contrôle du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… le long d'un guidage vertical. Ce dispositif de levage est le plus souvent placé devant le siège du cariste; il est conçu pour supporter la charge pendant son … etc.) et qui comportent généralement une plate‑forme destinée à supporter la charge pendant son transport sur de …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… de bandes ou de tresses relèvent du n° 65.04 . Ces articles restent classés ici qu'ils soient garnis ou non. Parmi les … espèce ou matière que ce soit. Toutefois, les chapeaux consistant en un assemblage de plumes ou de fleurs …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… 1. Vêtement à manches longues en tissu de polyester, comportant un col et des poches. Il couvre le corps … Sa coupe indique clairement qu’il est conçu pour femme, nonobstant son ouverture sur le devant se fermant, gauche …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… fabrication de pièces de machines ou d'appareils pour les industries chimiques, les industries textiles ou autres, de … , en barres, baguettes ou tub es (cette variété de verre est définie dans la Note explicative du n° 70.01). La … que les barres, baguettes et tubes à l'état non travaillé, c'est-à-dire bruts d'étirage, ou bien simplement coupés de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… des peaux. 4)    L' huile extraite de la moelle d'os , consistant en un produit blanc ou jaunâtre, utilisé en … au moyen de solvants, de jaunes d'œufs bien cuits. C'est une huile limpide, colorée en jaune d'or ou légèrement … d'une odeur forte et très désagréable, utilisée dans l'industrie des savons. Sont exclus de la présente …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… de ces boîtes , soit notamment : 1)   La carrure , qui est le bâti de la boîte; parfois elle comporte des … se composent souvent de deux parties seulement. C'est la boîte‑calotte , dans laquelle la carrure et le fond … métaux précieux) ou en métaux précieux, parfois en matières plastiques, ivoire, agate, nacre ou écaille. Elles peuvent …