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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… e)  les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à … pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du …

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… e)  les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à … pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

…         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous; … cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à …

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…         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous; … cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de …

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… c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, … ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents :              -    le zinc prédomine en poids sur …

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… indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, … ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents :              -    le zinc prédomine en poids sur …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces … utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de … la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de …

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… ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces … utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de … la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par : … dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement …

Legal note

… (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par : … dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple); … dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture …

Legal note

… les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple); … dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de …

Legal note

… thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent … 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du …

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… ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent … 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de … les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation …

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… Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de … les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation …

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