… 5509.53 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec du coton 5509.59 ‑ ‑ Autres ‑ Autres fils, de … 5509.62 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec du coton 5509.69 ‑ ‑ Autres ‑ Autres fils : … 5509.92 ‑ ‑ Mélangés principalement ou uniquement avec du coton 5509.99 ‑ - Autres La présente position a trait aux …
… d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative correspondante). La fabrication des … 71.17 selon le cas ou du n° 83.06 (voir, à cet égard, les Notes explicatives correspondantes). b) Les monnaies …
… textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en … de bonneterie (y compris celles obtenues par couture‑tricotage), sur un support en toute matière. 2) Fils … sur un support en matière textile, définis par la Note 9 du Chapitre 39 ( n° 39.18 ). b) Les revêtements …
… du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) … constituées par des produits réfractaires tels que terre de chamotte, terre de dinas, corindon broyé, quartzites en … les pisés de dolomie utilisés comme matière réfractaire (notamment pour le revêtement intérieur des fours). Ces …
… destinée à former un siège. Les bois, bambous , rotins, simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, … n° 14.01 ou du Chapitre 44 . Par contre, les bois, bambous, rotins, ayant reçu une ouvraison plus poussée et constituant … ( Chapitre 93 ). d) Les articles du Chapitre 95 , notamment les cannes de golf ( clubs ), les crosses de …
… emboîtement ou même par simple juxtaposition de leurs côtés longitudinaux; à cet effet, les profilés ou assemblages sont pourvus, au moins sur leurs côtés longitudinaux, de dispositifs de raccordement …
… de plomb, d'étain ou d'aluminium et destinées à coiffer notamment les bouteilles à vin de Champagne ou d'autres vins … de tôle et devant être fixées sur la bonde des fûts afin de protéger cette bonde. 6) Ficelages en fils métalliques … les bandes, boutons et marques de garantie. 8) Coins protecteurs pour caisses. 9) Ligatures pour la fermeture …
… aussi de petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est … pas les conditions stipulées dans le premier paragraphe, notamment ceux à pendule, ceux comportant tout autre système … 50 mm ou dépourvus de régulateur (réveils et pendulettes à moteur synchrone, par exemple). Ces réveils et pendulettes …
… hausses, guidons, magasins ou chargeurs. 3) Les protège‑crosses, protège‑guidons , couvre‑canons et couvre‑culasses. 4) … Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que vis, rivets, ressorts, …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
