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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.40
… Soupapes de trop-plein ou de sûreté …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.50
… Autres bobines de réactance et autres selfs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2
… Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.21
… Haut-parleur unique monté dans son enceinte …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5
… Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.93
… Pour machines des n°s 84.56 à 84.61 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7212 > 7212.40
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.50
… Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220 > 7220.1 > 7220.12
… D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228 > 7228.30
… Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud …